Comprendre la directive RoHS

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 RoHS, EnergyStar, Epeat... Que signifient ces noms ou ces sigles ? Quelles obligations impliquent-ils et quelles sont les garanties apportées aux consommateurs...? Nous allons nous pencher sur la question dans une série d'articles et aujourd'hui nous commençons avec la directive européenne RoHS.

 Lors de la lecture de nos fiches produits, vous pourrez trouver, en fin de fiche, un certain nombre de logos ou d'icônes sur les différentes certifications et normes dont nos produits peuvent se prévaloir.

 RoHS, EnergyStar, Epeat... Que signifient ces noms ou ces sigles ? Quelles obligations impliquent-ils et quelles sont les garanties apportées aux consommateurs...? Nous allons nous pencher sur la question dans une série d'articles et aujourd'hui nous commençons avec la directive européenne RoHS.

La directive en quelques mots

 La forme longue de la signification du sigle RoHS est "Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment", souvent réduit à "Restriction of Hazardous Substances". En français "restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques".

 C'est une directive européenne visant à limiter l'utilisation de 6 substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

 Tout produit devant se conformer à la directive est testé pour la présence de plomb, cadmium, mercure, chrome hexavalent, biphényles polybromés et polybromodiphényléthers. En 2019 ont été ajoutés à la liste 4 phtalates différentes (DEHP, BBP, DBP, DIBP). Depuis le 1er Juillet 2006, tous les nouveaux produits concernés mis sur le marché européen sont censés être conformes : il n'y a pas d'étiquetage obligatoire, ni de symbole officiel, les appareils marqués CE sont présumés conformes à la directive.

 Les enjeux sont multiples, environnement, climat, santé... mais aussi réduction de l'utilisation de certains métaux précieux et de terres rares : des ressources inégalement réparties qui se raréfient et qui sont sources de tensions économiques et politiques.

 La directive vise également des objectifs de collecte et de retraitement plus propre, ainsi qu'une meilleure traçabilité.

 En savoir plus sur les substances concernées

Le plomb : Ni dégradable, ni biodégradable, le plomb est un élément toxique et contaminant à faible dose. C'est un des métaux les plus anciennement connus, et donc travaillés : on en retrouve la trace dans des pigments datant de la préhistoire. Facile à extraire, malléable, au point de fusion bas, il a traversé les âges et les cultures malgré sa toxicité reconnue depuis l'antiquité. Ce n'est qu'à la fin du 19ème siècle que les premières recommandations se sont mis en place dans les pays développés. Il faut attendre, en France, 1948 pour l'interdiction des peintures au plomb et 1995 pour son interdiction totale pour les canalisations d'eau potable. La réglementation diffère toutefois d'un pays à un autre.

 Le risque existe dès que le plomb ou certains de ses composés peuvent être assimilés par l'organisme, par l'eau, l'air, les aliments qui sont les principales voies de contamination. Mais le passage  à travers la peau est également possible. Il n'existe pas de seuil de tolérance au plomb et il est toxique quelle que soit sa dose.

 Dangereux pour l'homme, les animaux, les végétaux et l'environnement en général, le plomb est également une ressource non renouvelable, qui s'épuise plus rapidement qu'elle ne peut être créée, ce qui en fait un métal stratégique car il reste indispensable à l'activité industrielle. Il est notamment utilisé dans le bâtiment, les batteries, la radioprotection et les munitions.

 La directive RoHS limite sa concentration maximale autorisée à 0,1% par poids de matière homogène.

 Le mercure : Métal argenté brillant, il se présente généralement sous forme liquide. Comme le plomb, il est toxique quelle que soit sa dose. C'est un élément assez rare qui est naturellement présent dans les roches du sous-sol. Et c'est également une matière première stratégique indispensable, utilisée en chimie nucléaire, pour les instruments de mesures, etc.

 Pourtant, il est parmi les plus toxiques des métaux : il se répend très facilement dans l'environnement car il se vaporise à température ambiante. Il passe dans l'air, contamine les pluies, pollue les sols... une très faible quantité de mercure contamine de très grandes étendues d'eau, provoquant des conséquences néfastes sur toute la chaine alimentaire. Neurotoxique, reprotoxique, il attaque le système nerveux, inhibe la reproduction chez certaines espèces, provoque des malformations fœtales...

 Son usage est très limité, beaucoup de ses anciennes utilisations sont interdites .

 La directive RoHS limite sa concentration maximale autorisée à 0,1% par poids de matière homogène.

 Le cadmium : Le cadmium est un métal argenté solide, tendre et très malléable, découvert en 1809 par un chimiste suédois, Magnus Martin Pontin. 

Il trouve de multiples utilisations, comme plaquage protecteur pour ses propriétés anti-corrosion, en soudure, colorants, piles nucléaires, batteries d'accumulateurs et même dans les écrans de télévision. Il rentre également dans la composition de nombreux alliages.

Élément relativement rare, toxique et écotoxique, il est dangereux pour l'homme et l'environnement : animaux et végétaux. Cancérigène, à l'origine de troubles rénaux, de malformations musculo-squelettiques, il peut également passer par le placenta et contaminer l'embryon. Certains engrais, le tabac, l'ingestion d'aliments contaminés sont sources de contamination pour l'humain, et si la pollution des mers par le cadmium est en forte diminution depuis les années 80, les taux restent préoccupants dans certaines localités (Europe de l'Est, Belgique...) : il est présent dans les coquillages et fruits de mer que nous consommons, et il se concentre dans les feuilles des plantes lorsqu'elles ont des apports d'engrais phosphatés.

 Les engrais ne sont pas les seuls responsables et la pollution au cadmium trouve ses origines dans une multiplicité de raisons. Parmi elles, la combustion des produits pétroliers ou de charbon, l'incinération des ordures ménagères, la fabrication de pigments, la sidérurgie, etc...

 Le cadmium fait partie des métaux contrôlés dans l'eau potable, et il est limité ou interdit pour de nombreux usages. La directive RoHS limite sa concentration maximale autorisée à 0,01% par poids de matière homogène.

 Le chrome hexavalent : utilisé dans différents procédés industriels comme la préparation des surfaces avant peinture, le soudage ou le tannage du cuir, le chrome hexavalent est le 6ème état d'oxydation du chrome. C'est la forme la plus toxique du chrome et c'est un produit extrêmement toxique pour l'environnement et la santé.

 Il peut être inhalé dans des poussières ou des fumées, il passe à travers la barrière cutanée en cas de contact avec la peau et il peut également contaminer aliments, tabac et cosmétiques. Il peut provoquer des allergies lorsqu'il est présent dans le cuir, des irritations et des saignements de nez lorsqu'il est respiré mais également de plus grave affections comme des ulcères, des dommages au foie et aux reins, une altération du matériel génétique, des cancers du poumon, jusqu'au décès de la personne.

 La directive RoHS limite sa concentration maximale autorisée à 0,1% par poids de matière homogène.

 Les polybromobiphényles (PBB) et les polybromodiphényléthers (PBDE) : Les PBB et les PBDE sont des produits chimiques utilisés pour limiter l'inflammabilité et/ou ignifuger les matières plastiques.  Ils s'accumulent dans les sédiments, les sols, l'eau et l'air et peuvent contaminer l'environnement sur de très longues distances. Dans la chaine alimentaire, ils contaminent facilement les organismes aquatiques et les oiseaux, entrainent des dérèglements hormonaux et des mutations.

 Chez l'homme, ils sont reprotoxiques, neurotoxiques, augmentent les risques de cancer, affectent le foie et la thyroïde.

 La directive RoHS limite sa concentration maximale autorisée à 0,1% par poids de matière homogène.

 DEHP, BBP, DBP, DIBP : Derniers ajoutés à la liste des matières concernées, ce sont 4 phtalates qui voient leur concentration maximale autorisée à 0,1% par poids de matière homogène. Les phtalates sont surtout utilisés comme plastifiants. Ce sont des polluants très répandus et reprotoxiques. Ils entrainent baisse de la fertilité, mortalité fœtale et malformations. Ils peuvent être absorbés par ingestion d'aliments contaminés, par inhalation et par contact cutané. L'utilisation des phtalates est également problématique dans le matériel hospitalier car ils peuvent passer directement par le sang via les sondes intraveineuses.
 À noter que leur ajout récent à la directive permet aux fabricants de matériel médical un délai de deux ans pour la mise en conformité (Juillet 2021).

 Les équipements concernés

 11 catégories d'équipements sont spécifiées dans la directive :

  • 1 : gros appareils ménagers froid et hors froid
  • 2 : petits appareils ménagers
  • 3 : équipements informatiques et de télécommunications
  • 4 : matériels grand public
  • 5 : matériel d'éclairage
  • 6 : outils électriques et électroniques
  • 7 : jouets, équipements de loisirs et de sport
  • 8 : dispositifs médicaux
  • 9 : instruments de contrôle et de surveillance, industriels ou non.
  • 10 : distributeurs automatiques
  • 11 : autres EEE (équipements électriques et électroniques) n'entrant pas dans les 10 premières catégories.

 Attention, les batteries ne sont pas concernées par la directive RoHS car elles répondent déjà à d'autres exigences du droit européen.

 Conséquences

 Il a fallu, pour beaucoup de fabricants, s'adapter à la directive. Pour les industries de matériels électroniques, un des enjeux a été le remplacement des alliages permettant l'assemblage des composants électroniques (brasures). Avant l'adoption du RoHS, les alliages les plus utilisés étaient composés à environ 40% de plomb pour 60% d'étain. Or ce changement d'alliage a entrainé des points de fusion plus élevés, ce qui a contraint à devoir modifier voir remplacer certains processus de fabrications.

 Certains fabricants ont alors été confrontés à des difficultés pour adapter leurs composants qui se sont traduites par des taux de panne plus importants.

 Mais les alternatives recherchées, si elles ont nécéssité des ajustements, sont forcément moins polluantes, et permettent également un meilleur taux de récupération et un meilleur recyclage.

 C'est donc tout le cycle de vie d'un produit qui est impacté par la directive RoHS. Chaque état membre devant veiller à son application.

 Le RoHS dans le monde

D'autres pays ou états ont mis en place une directive RoHS.

Ces directives ne sont pas forcément identiques en tous points au RoHS européen, elles s'en rapprochent, se couplent parfois avec d'autres directives de régulations des déchets.

 Dans tous les cas, c'est une prise de conscience globale et active, et la garantie que fabricants et fournisseurs ont l'obligation de réfléchir à des solutions plus éco-responsables. Certains fabricants comme HP n'hésitent pas à appliquer la directive européenne quel que soit le pays de destination de ses produits (cliquez pour nos produits HP).

Sources et approfondissement de connaissances :

  • RoHS Guide : en anglais, actualisé en 2019
  • Wikipedia : pour en savoir plus sur les effets et la toxicologie des matières concernées.
  • ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie, études et rapports.

 

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